Code de suivi
À la une
Horaires de la Direction Population et de la Caisse des écoles
Lundi, Mercredi, Jeudi, Vendredi : 8h30 - 12h et 13h30 - 17h
Mardi : 8H30 - 12h
Samedi : 8H30 - 12h
Toutes les démarches
Cadre de vie, habitat, urbanisme
- Aide à l’achat d’un vélo à assistance électrique
- Appel à participation : J’agis en faveur de la biodiversité !
- Atteintes Ă l'environnement
- Demande d'autorisation de changement d'usage de locaux d'habitation
- Demande de constatation de l'état de catastrophe naturelle mouvements de terrain "sécheresse"
- Demande de macaron de stationnement résidentiel
- Demande d’autorisation de voirie/création/suppression ou modification de bateau d’accès
- Demande d’autorisation de voirie/déménagement
- Demande d’autorisation de voirie/occupation domaine public : grue, alimentation électrique temporaire, autre
- Demande d’occupation de l’espace public pour un projet partagé
- Dossier d’information mairie (DIM) – dépôt
- Envoi de fichiers service hygiene
- Signalement hygiene alimentaire
- Signalement pour insalubrité
- Signalement pour nuisances sonores
- Signalement pour présence de plomb / saturnisme
Economie, commerce, emploi
- Demande d'autorisation d'ouverture tardive d'un débit de boissons
- Demande d'autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boissons dans le cadre d’un événement associatif ou d’une manifestation publique
- Demande d'autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boissons dans une enceinte sportive
- Demande d’un local commercial ou autre activité
- Inscription à l'annuaire des artisans et commerçants
- Proposer un local commercial vacant
- Demande d’autorisation de voirie/activité commerciale
- Déclaration semestrielle de taxe de séjour (V2 avec champ verrouillé)
- Déclaration trimestrielle de taxe de séjour
- Déclaration trimestrielle de taxe de séjour (copie)
- Inscription Ă la "Atelier cuisine du monde"
- Inscription Ă la "Balade gourmande"
Culture, sport, loisirs
- Bureau des tournages
- Demande de réservation des studios Joe-Turner
- Demande d’abonnement au studio Joe-Turner
- Demande tournage
- Inscription sur l’annuaire des artistes fontenaysiens
- Inscription à Entrez c’est ouvert 2024 (réservé aux artistes habitant ou ayant leur atelier à Fontenay)
- Pass été jeunes loisirs et séjours en France 2023
- Pass été jeunes séjours à l'étranger 2023